On sait toute l’importance qu’eut dans l’œuvre de Francis Bacon l’influence de ses prédécesseurs. Velasquez et son Innocent X aboutirent à l’effroyable et pourtant extraordinaire variation de ces portraits de papes hurlants et torturés, dont la vision est toujours, pour le public, une véritable expérience. Mais il ne faudrait pas oublier que le peintre irlandais fut également inspiré par Van Gogh. Ainsi, le 22 avril dernier, la Cour d’appel d’Aix-en-Provence a rendu une intéressante décision à propos d’une des incursions de Bacon dans son univers.
Elles débutèrent en 1956 par une série de huit tableaux à partir d’une œuvre du maître, disparue au cours des bombardements de la fin de la seconde guerre mondiale : Autoportrait sur la route de Tarascon. La force de ce personnage, de ce « fantôme de la route » (selon les mots même du peintre, V. D. A. Mellor, in Van Gogh vu par Bacon, Actes Sud-Fondation Vincent Van Gogh-Arles, 2002, p. 27) avait marqué durablement Bacon. Le résultat de la confrontation entre ces « deux frères de sang par la peinture » (P. Dagen, Le Monde, 8 août 2002) fut donc fertile et ne s’arrêta pas là.
En 1984, Francis Bacon avait été sollicité par la directrice d’une association soucieuse d’entretenir le souvenir du lien fort qui attachait Van Gogh à Arles. Il s’agissait de participer à l’élaboration de l’affiche d’une exposition qu’elle entendait organiser pour célébrer le centenaire de la venue du célèbre peintre. Pour se faire, Bacon réalisa un tableau, toujours sur le thème de l’autoportrait perdu. Il fut intitulé : Homage to Van Gogh, study after Van Gogh for the 1988 Van Gogh Exhibition (pour une reproduction, V. Van Gogh vu par Bacon, précité, p. 54). Une photographie en fut prise à partir de laquelle l’affiche put être réalisée.
L’exposition se tint en 1988 et le tableau à l’origine de l’affiche fut prêté à cette occasion. Une fois l’évènement intervenu, il reprit la route de l’Angleterre. En 1991, le peintre accepta de prêter de nouveau le tableau à l’association à la demande de cette dernière. Jusqu’à l’intervention de la cour d’appel, il resta en France, malgré le décès de l’artiste intervenu en 1992. C’est en 2007 que les héritiers de Bacon souhaitèrent organiser le retour de l’œuvre au Royaume-Uni, notamment pour permettre à celle-ci d’intégrer l’exposition monographique que la Tate Britain entendait consacrer au peintre pour le centenaire de sa naissance. Le retour ne put être obtenu en raison du refus de l’association. C’est dans ces conditions que le tribunal de grande instance de Tarascon, puis la Cour d’appel d’Aix-en-Provence eurent à se prononcer. L’enjeu était d’importance ; la valeur du tableau s’élève à près de dix millions d’euros.
Plusieurs questions étaient posées aux juges aixois. Une première avait trait à la qualité pour agir de la partie exerçant l’action en restitution. Il s’agissait de trustee. En effet, on sait que Francis Bacon avait légué l’ensemble de ses biens à son compagnon, John Edwards, nommant notamment pour exécuteur testamentaire un célèbre professeur d’histoire de l’art. L’héritier du peintre décéda lui-même en 2003 et souhaita la constitution d’un trust. Ainsi que le remarque très justement la cour d’appel, l’institution du trust n’est nullement contraire à l’ordre public français.
Divers arguments avaient également été avancés sur le terrain du droit de la propriété intellectuelle. La cour les écarta tout autant. Ainsi, il ne s’agissait pas d’une œuvre collective, pas plus que d’une œuvre de collaboration.
C’est sur le terrain du droit civil que l’arrêt révèle tout son intérêt. En effet, il convenait de qualifier la situation. Selon la cour d’appel, rien ne permettait de déterminer qu’il s’agissait d’un don ou, comme le prétendait l’association, d’un apport en jouissance. Bien au contraire, il s’agissait d’un prêt à usage, c’est-à-dire d’un commodat, l’une des nombreuses victimes terminologiques de la loi de simplification du droit du 12 mai 2009.
Les premiers temps, ce commodat avait été stipulé à durée déterminée. Un premier renouvellement eut lieu en 1993, pour une période de deux ans. Un second renouvellement intervint en 1995, pour un an. Puis le tableau resta en place jusqu’à ce que la succession Edwards en demande le retour en 2007.
La cour d’appel a donc analysé la situation en ces termes : il s’agit d’un prêt à usage, tout d’abord déterminé, et plusieurs fois renouvelé. Ceci perdura jusqu’en 1996. A compter de ce cette date, l’on était toujours face à un prêt à usage, mais cette fois-ci indéterminé. Or la question de la restitution de la chose objet du commodat est réglée par l’article 1888 du code civil en ces termes : « Le prêteur ne peut retirer la chose prêtée qu’après le terme convenu, ou, à défaut de convention, qu’après qu’elle a servi l’usage pour lequel elle a été empruntée ». L’espèce relevant de la seconde situation, celle d’une absence de convention sur le terme, il fallait donc déterminer quel était l’usage d’un tableau. Or, nul ne disconviendra que c’est bien naturellement d’être exposé aux yeux du public.
Cependant, l’arrêt relève immédiatement les limites de cette solution : « il s’agit d’un usage permanent, or il ne peut y avoir de prêt permanent auquel le prêteur ne pourrait jamais mettre fin ». Fort logiquement, la cour d’appel fait application de la jurisprudence de la Cour de cassation à propos du prêt d’une chose à usage permanent lorsqu’aucun terme n’a été convenu et qu’aucun terme naturel n’est prévisible. Le prêteur a la possibilité d’y mettre fin à tout moment en respectant un préavis raisonnable. Dans la même affaire, le tribunal de grande instance de Tarascon n’avait pas jugé bon transposer cette jurisprudence à l’espèce, ce qui aboutissait alors à une sorte de prêt perpétuel. Or une telle situation n’est évidemment pas envisageable.
Estimant que le préavis avait été raisonnable, la Cour d’appel d’Aix-en-Provence a donc fait droit à la demande de restitution du tableau de Francis Bacon, ordonnant à l’association de le tenir à la disposition des trustees. Le tableau va donc être décroché et traverser de nouveau la Manche. Voilà une solution qui sans nul doute démontre tout l’intérêt d’un encadrement – ou d’une régularisation – des prêts informels d’œuvre d’art.
Thibault de Ravel d’Esclapon
ATER à l’Université de Strasbourg, Centre du Droit de l’Entreprise
L’auteur tient à remercier tout particulièrement Mes Michel Pitron et Aurore Tagliana, du cabinet Gide – Paris, pour lui avoir aimablement communiqué le texte de ces deux décisions.
0 réponse à “Bacon et l’Hommage à Van Gogh : retour à Londres”