L’intérêt de Sydney Lumet pour la justice ne se résume pas au célèbre Douze hommes en colère. En réalité, l’adaptation qu’il fit de la pièce de Reginald Rose, en 1957, ouvre une longue série d’œuvres diverses, lesquelles sont souvent, d’une manière ou d’une autre, un bon moyen pour comprendre les ressorts du système judiciaire américain. Et, une fois encore, le cinéma prouve toute son utilité pour l’analyse critique, grâce à la mise en situation qu’il suscite.
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Le lundi 17 janvier 1600, entre huit et neuf heures du matin, le roi Henri IV, accompagné par le duc de Savoie, se rend par bateau du Louvre jusqu’au Palais de la Cité, siège du parlement de Paris. Son premier président, Christophe de Harlay, ayant été averti de l’honneur que le monarque entendait faire à la cour, décide de faire appeler à l’audience une fameuse affaire d’alors, celle de l’assassinat de Jean Prost. Lire la suite …
Lorsque l’on examine a priori la circoncision sans en connaître les fondements religieux ; que l’on perfectionne ses connaissances en visionnant une vidéo (voire plusieurs…) sur l’intervention proprement dite, notre conviction est rapidement faite. Comment un tel acte peut-il être infligé à plus de 30 % des hommes, dont les deux tiers sont musulmans (OMS, Male circumcision : global trends and determinants of prevalence, safety and acceptability, 2007) ? Cette interrogation a trouvé un semblant de réponse en Allemagne et, plus précisément, à Cologne. En 2010, un médecin généraliste allemand a circoncis un garçon turc de quatre ans, à la demande de ses parents musulmans. En post-opératoire, l’enfant, qui a fait une hémorragie, a dû être admis aux urgences pédiatriques de l’hôpital universitaire de Cologne. Le parquet engagea des poursuites contre le médecin pour atteinte à l’intégrité physique au moyen d’un scalpel Lire la suite …
Le Blog Dalloz s’intéresse aux grandes affaires des siècles passés, au cours desquelles intervenaient souvent les noms les plus célèbres du Palais, avocats comme magistrats, parmi bien d’autres : Dupin, Berryer, Chaix d’Est Ange, Favre, mais également Claude Érard, Loyseau ou plus récemment Maurice Garçon, Jacques Isorni et Henri Torrès. Tous ont contribué à façonner l’histoire judiciaire française.
Pour cette série, les textes écrits et prononcés à l’occasion de ces affaires seront notre porte d’entrée : plaidoiries, bien sûr, mais aussi réquisitoires et conclusions. Constituant souvent de grands moments d’éloquence et de rhétorique, fourmillant de références érudites, ces textes volontiers engagés sont le meilleur moyen pour expliquer une affaire, saisir une atmosphère, comprendre un débat, et surtout favoriser une meilleure connaissance de notre milieu judiciaire.
« Le premier vol de l’Aigle ». Si l’expression du procureur général Dupin a su marquer l’Histoire, elle ne saurait cette fois concerner les duels (V. le premier billet de cette série, par Thibault de Ravel d’Esclapon), mais tend à désigner l’une des premières décisions politiques prises par le futur Napoléon III au lendemain de son coup d’Etat.
Janvier 1852 : Louis-Napoléon Bonaparte a désormais définitivement échangé son trop éphémère titre de Président de la République française en faveur de celui de Prince-président, légitimé par un plébiscite des 20 et 21 décembre 1851. Doté des pleins pouvoirs, il légifère seul par le biais de décrets ayant force de loi. Lire la suite …
Le Blog Dalloz s’intéresse aux grandes affaires des siècles passés, au cours desquelles intervenaient souvent les noms les plus célèbres du Palais, avocats comme magistrats, parmi bien d’autres : Dupin, Berryer, Chaix d’Est Ange, Favre, mais également Claude Érard, Loyseau ou plus récemment Maurice Garçon, Jacques Isorni et Henri Torrès. Tous ont contribué à façonner l’histoire judiciaire française.
Pour cette série, les textes écrits et prononcés à l’occasion de ces affaires seront notre porte d’entrée : plaidoiries, bien sûr, mais aussi réquisitoires et conclusions. Constituant souvent de grands moments d’éloquence et de rhétorique, fourmillant de références érudites, ces textes volontiers engagés sont le meilleur moyen pour expliquer une affaire, saisir une atmosphère, comprendre un débat, et surtout favoriser une meilleure connaissance de notre milieu judiciaire.
Débutons aujourd’hui cette série avec Dupin, homme politique de la monarchie de Juillet et magistrat historique de la Cour de cassation, puisqu’il en fut l’avocat général de 1830 à 1857. La question du duel vint à être portée à sa connaissance.
Non, il ne sera pas ici question du dernier opus de la série des Pirates des Caraïbes mais bien d’une décision de la Cour suprême des États-Unis. Ou quand la réalité semble dépasser la fiction… Celle-ci a en effet confirmé le 9 février 2012 que le trésor découvert au large de Gibraltar dans l’épave du navire Nuestra Senora de las Mercedes, d’un montant estimé à 384 millions d’euros doit être rendu à l’État espagnol. La société américaine d’exploration Odyssey Marine Exploration, qui avait fait la fabuleuse « découverte », doit donc renvoyer vers l’Espagne les 500 000 pièces d’or et d’argent et les centaines d’objets en or localisés en mai 2007 au large du Portugal.
Les Archives nationales s’étaient déjà remarquablement illustrées, il y a deux ans, avec cette belle exposition consacrée à la justice révolutionnaire : « La Révolution à la poursuite du crime ! ». Voilà que l’hôtel de Soubise récidive cette fois-ci avec une thématique plus proche de la vie civile : « Des minutes qui font l’histoire. Cinq siècles d’archives notariales ». Faire parler les archives, donner corps et vie à ce qu’elles renferment, souvent depuis des siècles et alors même que le matériau est très statique : voilà tout le défi auquel sont confrontés les archivistes. Un défi toutefois particulièrement stimulant tant l’on connaît aujourd’hui le goût de l’archive (A. Farges, Seuil, coll. « Points Histoire », 1989 : surtout à propos des archives judiciaires). Le résultat de l’exposition est assurément à la hauteur de la difficulté.
Que ce soit pour des raisons touristiques, fiscales ou autres, un Français voulant s’installer au Maroc, ou le visiter plusieurs fois dans l’année, peut opter pour un achat immobilier (Riyad, etc.). Cet achat est plus rentable à moyen et long terme qu’une location immobilière ou qu’un hébergement saisonnier.
Quelles sont les démarches à suivre pour trouver un bon bien immobilier ? À qui s’adresser pour conclure l’opération d’achat immobilier ? Et quels sont les devoirs et obligations de l’acheteur français, vis-à-vis du droit marocain ?
Des marins sud-coréens et des civils tués, de nombreuses personnes blessées, des habitations dévastées… Mardi 23 novembre 2010, le bombardement de l’île sud-coréenne de Yeonpyeong par la Corée du Nord a suscité un tollé international. Cette île est située dans une zone que les deux Corées se disputent.
Lundi 6 décembre 2010, soit moins de deux semaines après ces tirs d’obus, le bureau du procureur de la Cour pénale internationale (CPI) indique, dans un communiqué, avoir reçu des informations suivant lesquelles « des forces armées de la Corée du Nord ont commis des crimes de guerre sur le territoire de la République de Corée ». Dans ce cadre, il a ouvert une enquête préliminaire afin de déterminer si le bombardement du 23 novembre ainsi que « le naufrage du navire de guerre sud-coréen, le Cheonan, le 26 mars 2010, apparemment provoqué par une torpille tirée par un sous-marin nord-coréen, provoquant la mort de 46 personnes », relèvent de la compétence de la CPI. Lire la suite …
« Au lieu d’attendre la mort d’une manière passive, j’organise mon dernier voyage » affirmait l’actrice française Maïa Simon en 2007. Dans son dernier roman, La carte et le territoire (éd. Flammarion, 2010), prix Goncourt 2010, Michel Houellebecq aurait pu prêter les mêmes paroles au père de Jed Martin. De la réalité au roman existerait alors un point commun : dans les deux voyages, l’objectif ne sera point la découverte du chocolat ou des verts alpages de la Confédération helvétique, mais bel et bien de profiter d’une spécificité nationale, à savoir l’article 115 du code pénal suisse. En effet, ce dernier dispose que « Celui qui, poussé par un mobile égoïste, aura incité une personne au suicide, ou lui aura prêté assistance en vue du suicide, sera, si le suicide a été consommé ou tenté, puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire ». Lire la suite …
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